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Marques déposées par monsieur Paul JOLIVET
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SICADIAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SICADIAM
Monsieur Paul JOLIVET

Numéro de dépôt :
1381404
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque SICADIAM

Déposée le 25 novembre 1986 par monsieur Paul JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICADIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul JOLIVET domicilié(e) 86, Avenue Félix Faure, 75015 PARIS (dossier no 2078638) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2078638) - France.

La marque SICADIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICADIAM est expirée depuis le 25 novembre 2006.

Paul JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : SICADUR , SICABORE


Monsieur Paul JOLIVET - 86, Avenue Félix Faure, 75015 PARIS (dossier no 2078638) - France


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2078638) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1996 n°2078638 - Publication au BOPI 1996-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 21 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328556 - Publication au BOPI 2001-08-21

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).